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Marques déposées par Montpellier SupAgro
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Institut agronomique de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut agronomique de France
Montpellier SupAgro

Numéro de dépôt :
4438118
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
Institut agronomique de France de Montpellier SupAgro

Présentation de la marque Institut agronomique de France

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par Montpellier SupAgro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut agronomique de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est Montpellier SupAgro domicilié(e) 2 Place Pierre Viala - 34060 - Montpellier Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montpellier SupAgro, Monsieur Philippe Puech domicilié(e) 2 Place Pierre Viala - 34060 - Montpellier Cedex 2 - France.

La marque Institut agronomique de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut agronomique de France arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

Montpellier SupAgro a également déposé les autres marques suivantes : Institut Agro , L'Agro


Montpellier SupAgro - 2 Place Pierre Viala - 34060 - Montpellier Cedex 2 - France


Montpellier SupAgro, Monsieur Philippe Puech - 2 Place Pierre Viala - 34060 - Montpellier Cedex 2 - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798337 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.